La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 pour les années d'imposition se terminant de 1999 à 2009 inclusivement. Veuillez noter que la version 13.01 pour la T1 permet la production papier, mais non la TED à cause de sa date de sortie hâtive. Le module TED fera partie intégrante de la prochaine version de DT Max qui portera le numéro 13.10 et sera distribuée sur CD à tous les utilisateurs de DT Max et via le www.dtmax.ca. Ceci se concrétisera dès que nous aurons obtenu toutes les homologations pertinentes, vers la fin janvier/début février 2010. De plus, veuillez prendre note que la présente édition est une version abrégée du Quoi de Neuf? habituel, puisqu'il ne fournit qu'un récapitulatif de base des changements mis en place. Les renseignements détaillés sur les mots-clés et les changements fiscaux seront publiés avec la version 13.10 de DT Max T1.
Dans cette édition...
Module de faillite (rappel) Avis d'état préliminaire Nouvelles variables pour lettre au client Lettre de mission Références DT Max Homologation du logicielDT Max est homologué pour la production papier sous les numéros d'autorisation suivants: Fédéral: RC-09-119Québec: RQ09-TP55 Module de faillite (rappel)Soucieux de toujours répondre aux attentes de nos clients et de faciliter le mieux possible votre travail, nous sommes fiers d'avoir apporté des améliorations significatives au module de faillite de DT Max. Premièrement, les reports des données préfaillite ont été redéfinis, de sorte que DT Max utilise désormais deux mots-clés, soit PreFaillite-Fed et PreFaillite-Que afin de reporter tous les renseignements nécessaires lors du calcul de la déclaration postfaillite. Ces améliorations nous ont permis de développer un nouveau sommaire de faillite très innovateur qui sera généré dans la déclaration postfaillite. Ce nouveau sommaire contient tous les renseignements pertinents dont la date de faillite, le nombre de jours préfaillite et postfaillite, le nombre de jours dans l'année, toutes les lignes de la déclaration de revenus comportant des montants préfaillite et/ou postfaillite, ainsi que le total préfaillite et postfaillite. Ce sommaire vous donnera un résumé complet de la situation fiscale dans l'année de la faillite, il vous permettra ainsi de visualiser et de valider l'attribution des revenus, des déductions et des crédits dans les déclarations préfaillite et postfaillite. Deuxièmement, DT Max a développé un nouveau tableau des règles relatives au traitement des déclarations de faillite. Ce tableau est inclus dans la base de référence et est accessible avec Ctrl + F8 sur le mot-clé Faillite . Il vous résume les traitements spécifiques de toutes les lignes de la déclaration fédérale et provinciale ainsi que de la déclaration du Québec. Troisièmement, DT Max permet maintenant de traiter deux conjoints faillis au cours de la même année à l'intérieur d'une même famille. Si le conjoint est lui aussi failli, vous pouvez désormais utiliser le mot-clé Faillite dans le dossier des deux conjoints. Quatrièmement, nous avons modifié toutes nos lettres aux clients afin d'inclure des paragraphes pour préciser qu'il s'agit de déclarations préfaillite et postfaillite. Avis d'état préliminaireEn raison de la programmation et des tests de contrôle relatifs aux changements fiscaux à grande échelle, nous demandons aux utilisateurs d'attendre de mettre leur logiciel à niveau avec la version 13.10 avant de produire des déclarations comprenant les items suivants : Fédéral: T1163 - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers T1273 - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers T2203 - Impôts provinciaux et territoriaux pour 2009 - Administrations multiples T2205 - Montants provenant d'un REER ou d'un FERR au profit de l'époux ou conjoint de fait à inclure dans le revenu Estimation de la prestation fédérale fiscale pour enfants de juillet 2010 à juin 2011 RC267 - Cotisations à un régime de retraite des États-Unis offert par un employeur pour 2009 RC268 - Cotisations à un régime de retraite des États-Unis par un frontalier du Canada RC269 - Cotisations à un régime de pension étranger offert par un employeur ou à un arrangement de sécurité sociale (autre qu'un arrangement des États- Unis) Québec: TP-931.1 - Sommes provenant d'un REER ou d'un FERR au profit du conjoint TP-1029.8.36.EC - Crédit d'impôt pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique Estimation des versements de soutien aux enfants pour la période de juillet 2009 à juin 2010 (Québec) Nouvelles variables pour lettre au clientFaillite [1=Pré, 2=Post, 3=Syndic 6=Pré-prop., 7=Post-prop.] RPA avant 1990 (ne cotisiez pas) reporté [$] RPA avant 1990 (cotisiez) reporté [$] RAP montant à recontribuer à la fin de l'année [$] RAP nombre d'années restantes à recontribuer RAP montant requis à rembourser l'année prochaine [$] REEP montant à recontribuer à la fin de l'année [$] REEP nombre d'années restantes à recontribuer REEP montant requis à rembourser l'année prochaine [$] Frais de scolarité reportés [$] Intérêts payés sur prêts étudiants reportés [$] Élections Canada [0=Blanc, 1=Oui, 2=Non] Pertes en capital admissibles reportées [$] Pertes autres qu'en capital reportées [$] Frais de scolarité reportés - Provincial [$] Report rétrospectif à 2008 d'une perte en capital [$] Report rétrospectif à 2007 d'une perte en capital [$] Report rétrospectif à 2006 d'une perte en capital [$] Report rétro. à 2008 d'une perte autre qu'en capital [$] Report rétro. à 2007 d'une perte autre qu'en capital [$] Report rétro. à 2006 d'une perte autre qu'en capital [$] Lettre de mission [1=Oui, 2=Non] RPA avant 1990 (ne cotisiez pas) reporté - Québec [$] RPA avant 1990 (cotisiez) reporté - Québec [$] Rajustement des frais de placement reporté - Québec [$] Frais de scolarité reportés - Québec [$] Intérêts payés sur prêts étudiants reportés - Québec [$] Pertes en capital admissibles reportées - Québec [$] Pertes autres qu'en capital reportées - Québec [$] Report rétrospectif à 2008 d'une perte en capital - Québec [$] Report rétrospectif à 2007 d'une perte en capital - Québec [$] Report rétrospectif à 2006 d'une perte en capital - Québec [$] Report rétro. à 2008 d'une perte autre qu'en capital - Québec [$] Report rétro. à 2007 d'une perte autre qu'en capital - Québec [$] Report rétro. à 2006 d'une perte autre qu'en capital - Québec [$] T1243 - Disposition réputée par un émigrant [0=Non, 1=Oui] Date d'émigration Date d'immigration T1161 - Biens possédés par un émigrant [0=Non, 1=Oui] T2061A - Biens possédés par un émigrant [0=Non, 1=Oui] F368 Dépenses pour la rénovation domiciliaire [$] F369 Montant pour l'achat d'une habitation [$] T1317 - Crédit d'impôt du NU pour la formation du personnel [$] T2205 - REER au profit du conj. à inclure dans le revenu [$] TP-1029.RR - Rénovation et amélioration résidentielles [0=Non, 1=Oui] T2205 - FERR au profit du conj. à inclure dans le revenu [$] Lettre de missionAfin de produire une lettre de mission pour tous vos clients, cochez la case Lettre de mission située dans l'option Lettre au client du menu Préférences. La lettre de mission définit la relation légale (ou mission) entre vous et votre (vos) client(s). Le but de la lettre de mission est d'établir une entente claire entre les parties en ce qui concerne le travail à effectuer et les détails qui s'y rattachent. Références DT MaxVeuillez vous référer aux sujets suivants de la base de référence pour une révision détaillée des changements fiscaux: DT Max T1 17 décembre 2009 |
